Conseil municipal du 20 juillet 2020

Le vingt juillet deux mille vingt à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués le 08 juin deux mille vingt se sont réunis, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Raphaël PAILLOT, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice :     15
Nombre de conseillers présents à l’ouverture :        13
Nombre de procurations :                                             02

Présents: Sophie Bacus, Nellie Dauvier, Frank Gaffiot, Daniel Gilles, Francis Dischert, Jean-Michel Larcher, , Elie Moerman, Raphaël Paillot, Marc Perrin, Anne Rossi, Marie Roche, , Régis Viret.
Absents excusés : Iohann Leblanc (ayant donné pouvoir à Olivier Desbos) et Céline Stoll (ayant donné pouvoir à Daniel Gilles)

Secrétaire de séance : Nellie Dauvier

Le quorum étant atteint à 13 conseillers municipaux présents, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Madame Nellie Dauvier pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

 Renouvellement de la des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID):

La durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts Directs étant la même que celle du mandat du Conseil municipal, le Conseil municipal dresse une liste de contribuables parmi lesquels six commissaires titulaires et six commissaires suppléants seront désignés par le Direction des Services Fiscaux de la Drôme.

A l’unanimité, le conseil municipal décide de présenter cette liste aux Services Fiscaux de la Drôme.

Expérience 2 roues – convention de mise à disposition de 2 roues à assistance électrique communes/Communauté de Communes du Val de Drôme. :

Le Maire rappelle que la communauté de communes du val de Drôme a proposé aux communes des expérimentations de vélos et de scooters électriques regroupées sous l’appellation « EXPERIENCE 2 ROUES ».
Le principe est de mettre gracieusement à disposition de la commune des 2 roues électriques pour des expérimentations. Ces expérimentations peuvent être à destination d’habitants, d’associations ou d’entreprises sous forme de location ou de prêt. L’expérience menée en 2017, 2018 et 2019 à Saoû avait été une totale réussite.
La période proposée pour cette mise à disposition par la Communauté de Communes du Val de Drôme est le mois de juillet et août.
La gestion comprend la prise des réservations des 2 roues, la mise à disposition et l’état des lieux, le petit entretien courant.
La commune n’étant pas en capacité de gérer cet équipement, la section « mobilité » de l’association « les gens du coin » a été contactée. L’association est favorable sur le principe mais déplore la période choisie (trop touristique), la durée (trop courte) et le manque d’anticipation (les délais sont trop courts pour une bonne organisation). Se pose également la question du stockage des vélos dans un lieu sécurisé.
La Communauté de Communes du Val de Drôme sera recontactée pour envisager une autre période de l’année.

Syndicat de télévision de la Drôme : prolongations des autorisations relatives aux émetteurs :
Il est demandé aux conseillers municipaux de délibérer afin de prolonger les autorisations délivrées par le CSA.
Un débat s’engage sur les difficultés des habitants à capter correctement les principales chaines de la TNT. Les fréquentes interruptions de service privent régulièrement les usagers de la télévision.
Les autorisations arrivant à échéance le 05 mai 2021, les conseillers décident de ne pas se prononcer lors de ce conseil municipal, mais de demander au Syndicat d’assurer un service de qualité avant de se décider.

Budget général : Décision modificative n°2

INVESTISSEMENT

Budget assainissement : Décision modificative n°2

INVESTISSEMENT

FONCTIONNEMENT

Départ à la retraite : Bon cadeau

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que Madame FREYDT, enseignante à l’école de Saoû depuis 2006 est partie à la retraite en juin dernier. Il propose qu’un bon d’achat de de 100 € lui soit attribué auprès du magasin ECOX de Valence afin de participer à l’achat d’un vélo électrique. A l’unanimité, les membres du conseil municipal valident le bon d’achat de 100 €.

SDED : Aide financière pour le remplacement de l’éclairage des salles de classes

Monsieur le Maire rappelle qu’il est possible de solliciter une aide financière auprès du SDED lors de la réalisation de petits travaux d’économies d’énergie. En contrepartie, le SDED récupère la propriété des CEE obtenus à l’issue des travaux.
L’éclairage des deux plus anciennes classes présente un éclairage très énergivore, pour un rendu peu performant.
Monsieur le Maire propose de solliciter auprès du SDED une aide technique et financière au titre de la rénovation de l’éclairage de deux salles de classes (bâtiment le plus ancien). A l’unanimité, les membres du conseil municipal sont favorables à cette demande.

Marché :  

Durant le confinement, certains exposants n’ont pas pu venir. Il est proposé aux membres du conseil municipal de voter la gratuité du droit de place pour les exposants abonnés ayant eu l’interdiction de vendre sur les marchés (produits non alimentaires). A l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent cette gratuité.

Questions diverses

Pas de questions diverses

La séance est levée à 21h30.

Prochain conseil municipal : Lundi 7 septembre 2020