Le premier juillet deux mille dix-neuf à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués le 28 mai deux mille dix-neuf se sont réunis, en séance publique, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur le Maire, Daniel GILLES.

Nombre de conseillers municipaux en exercice :          13
Nombre de conseillers présents à l’ouverture :            08
Nombre de procurations :                                                  02

Présents : Mary Desnos, Francis Dischert, Daniel Gilles, Jacques Garciaz, Jean-Michel Larcher, Raphaël Paillot, Yves Pervier, Anne Rossi.
Excusés : Patrick Chalvet (ayant donné pouvoir à Daniel Gilles), Elodie Gresse, Jocelyne Naigeon, Marc Perrin (ayant donné pouvoir à Anne Rossi) Céline Stoll,

Le quorum étant atteint à 8 conseillers municipaux présents, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Jean-Michel Larcher pour remplir cette fonction qu’il accepte.

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juin 2019.

 

Monsieur le Maire invite l’assemblée à faire part de ses remarques s’agissant du procès-verbal de la séance du 3 juin 2019. Celui-ci a été transmis aux conseillers municipaux pour lecture.
Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 03 juin 2019 est adopté par les membres présents lors de ce conseil lesquels sont invités à signer le registre.

  • Convention de Mise à Disposition de Personnel à Communauté de Communes du Val de Drôme :

 

Suite à un besoin momentané de la CCVD de remplacement d’un congé maladie, convention est passée entre la CCVD et la commune de SAOU, pour la mise à disposition de la secrétaire de mairie à hauteur de 0,20 Equivalent Temps Pleins du 01/07/2019 au 31/12/2019.
La CCVD prendra en charge les frais de déplacement, et le coût horaire en tant que catégorie B, soit 23,76 €/H.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

  • Occupation du domaine Public:

 

Présentation par l’adjoint aux travaux de la convention de mise à disposition du domaine public avec le Restaurant l’Oiseau sur sa Branche pour stockage de bouteilles de gaz.
L’espace de stockage est situé dans l’espace sous l’escalier du bâtiment communal, face à la boulangerie ; la convention prévoit la mise à disposition à titre gracieux de l’espace de 6 m².
Le bénéficiaire assurera la mise en sécurité du stockage (arrimage des bouteilles,  fermeture physique), les vérifications périodiques règlementaires, ainsi que la servitude d’accès au canal sous-terrain.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

Prise en charge de frais de déplacement

La commune de SAOU a sollicité Monsieur AMARD pour une présentation des dispositions mise en œuvre sur son territoire (dans les Vosges) concernant les mesures relatives à la préservation des ressources en eaux. Monsieur AMARD demande que ses frais de déplacement soient pris en charge.
La rencontre étant reportée à l’automne prochain, ce point de l’ordre du jour est reporté.

 

Questions diverses.

 

– Commémoration du 75e anniversaire du bombardement du village.
La commémoration ayant été reporté pour cause de canicule, la date du 08 Septembre 2019 est retenue pour célébrer cet événement.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les conseillers pour leur présence.

La séance est levée à : 22 h 15
Prochaine commission générale le : 16 septembre 2019
Prochain conseil municipal le : 02 septembre 2019