Le quatre novembre deux mille dix-neuf à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués le 28 octobre deux mille dix-neuf se sont réunis, en séance publique, dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur le Maire, Daniel GILLES.

Nombre de conseillers municipaux en exercice :          13
Nombre de conseillers présents à l’ouverture :             12
Nombre de procurations :                                             01

Présents : Mmes Mary Desnos, Jocelyne Naigeon, Anne Rossi, Céline Stoll, Mrs Patrick Chalvet, Francis Dischert Jacques Garciaz, Daniel Gilles, Jean-Michel Larcher, Raphaël Paillot, Marc Perrin, Yves Pervier
Excusée : Elodie Gresse, (ayant donné pouvoir à Jean-Michel Larcher)

Le quorum étant atteint à 12 conseillers municipaux présents, Monsieur le Maire déclare ouverte la séance du conseil municipal.

Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner un secrétaire de séance choisi au sein du conseil. Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne Monsieur Yves Pervier pour remplir cette fonction qu’il accepte.

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019.

 

Monsieur le Maire invite l’assemblée à faire part de ses remarques s’agissant du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019. Celui-ci a été transmis aux conseillers municipaux pour lecture. Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019 est adopté par les membres présents lors de ce conseil lesquels sont invités à signer le registre.

  • Création poste adjoint d’animation au 1er janvier 2020.

 

Monsieur le Maire explique que depuis la fin de l’année dernière, les effectifs à la cantine scolaire sont en hausse et qu’une troisième personne est nécessaire pour aider au service des repas deux jours par semaine scolaire de 12h00 à 13h30. Le conseil municipal, à l’unanimité décide la création du poste correspondant, à savoir un poste d’Adjoint d’animation à temps non complet à raison de 2,35 heures hebdomadaires annualisées soit 3 heures hebdomadaires durant le temps scolaire.

  • Marché public : Convention pour le suivi de la production, l’entretien et les travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement.

 

L’adjoint aux travaux explique au conseil municipal que la convention pour le suivi de la production, l’entretien et les travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement arrive à échéance.
Un appel d’offre doit être lancé pour pouvoir signer une nouvelle convention pour 8 ans.
A l’unanimité, le conseil municipal autorise le maire à lancer l’appel d’offre.

 Budget général : Décision modificative n°3 :

 

Le Maire explique qu’une nouvelle borne foraine a été installée sur la Placette. Cette dépense n’avait pas été prévue au budget initial.

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes
Article (Chap.) – Montant Article (Chap.) – Montant
2152 (21) : Installation de voirie + 2 955 €   €
2315(23) Installation, matériel et outillage – 2 955 €    
Total Dépenses 0 € Total Recettes 0 €

A l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent cette décision modificative.

  • Questions diverses

 

Monsieur Le Maire rappelle que la cérémonie du 11 novembre aura lieu à 10h30 au monument aux morts et sera suivie du verre de l’amitié.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les conseillers pour leur présence.

La séance est levée à : 21h15

Prochaine commission générale le : 18 novembre

Prochain conseil municipal le : 02 décembre 2019