Le 9 janvier 2017

Compte-rendu du Conseil Municipal


Personnes présentes :
- Patrick CHALVET
- Mary DESNOS
- Francis DISCHERT
- Jacques GARCIAZ
- Daniel GILLES
- Jean-Michel LARCHER
- Jocelyne NAIGEON
- Marc PERRIN
- Yves PERVIER
- Anne ROSSI
- Céline STOLL

Pouvoirs :
- Elodie GRESSE donne pouvoir à Daniel GILLES

Excusés :
- Raphaël PAILLOT

Ordre du jour

1. Autorisation de paiements de factures d’investissement avant le vote du budget 2017
2. Convention pour le suivi du réseau d’eau
3. DETR 2017 : demande de subvention pour les projets d’investissement d’alimentation en eau potable
4. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
5. Questions diverses.

1. Autorisation de paiements de factures d’investissement avant le vote du budget 2017

Daniel GILLES rappelle que le vote du budget aura lieu fin mars et qu’il est nécessaire de régler des factures d’ici cette délibération.
Votes favorables : 12
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

2. Convention pour le suivi du réseau d’eau

Jean-Michel LARCHER rappelle que la convention avec Objectif Eau est soumise à une reconduction, sauf si nous nous y opposons. Il présente la synthèse des missions et son appréciation de la prestation, celle-ci étant très positive. Aucun grief, qualité de service améliorée. Il est prévu de faire un petit bilan financier comparatif pour la préparation du budget. Le conseil ne remet pas la convention en question et remercie Objectif Eau pour son travail.

3. DETR 2017 : demande de subvention pour les projets d’investissement d’alimentation en eau potable

La DETR est la dernière ressource, avec la réserve parlementaire, que nous devions solliciter pour le financement des projets du schéma. Il s’agit donc d’autoriser le Maire à déposer le dossier de demande de financement.
Votes favorables : 12
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

4. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Il s’agit, malgré l’acronyme délicat, d’une simplification réelle du système des primes pour les employés de collectivités. Nous avons deux options de versements, soit mensuel soit annuel. Le Maire propose un versement mensuel qui se trouve être techniquement plus souple et pratique, disposition également préférée par les personnes concernées.
Votes favorables : 12
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

5. Questions diverses

CLASSE DECOUVERTE LUS LA CROIX HAUTE Daniel GILLES rappelle que nous pratiquons une répartition par élève pour financer le séjour scolaire, au moyen d’une subvention à la coopérative scolaire. Le montant de 85€ par élève a été fixé par le Conseil d’école, ce qui représente pour Saoû un montant de 455€ (soit 5 enfants).
Le conseil souhaite à la classe découverte une bonne neige.
Votes favorables : 12
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

BAPTEME La DAH nous alerte sur un détail qui ne l’est finalement pas tant que ça, si nous ne proposons pas autre chose, les nouveaux logements vont s’appeler les Crémas … II. Nous n’avons que la semaine pour réagir, donc devant l’enjeu extrême de la question nous partons dans une séance collective immédiate de créativité, dont nous vous épargnons le contenu.

Il en ressort une proposition : le Maupas
Votes favorables : 12
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.


Le conseil municipal remercie les boulangers qui nous offrent la galette de ce soir. Elle est décidément délicieuse ;-)

DATES

Prochaine commission générale : le 23 janvier 2017 à 20h30.
Prochain Conseil municipal : le 6 février 2017 à 20h30.