6 octobre 2014


Compte rendu du Conseil Municipal



Personnes présentes :
  Daniel GILLES
  Mary DESNOS
  Jean-Michel LARCHER
  Yves PERVIER
  Paul CASTELNAU
  Patrick CHALVET
  Francis DISCHERT
  Jacques GARCIAZ
  Elodie GRESSE
  Valérie HULIN
  Jocelyne NAIGEON
  Raphaël PAILLOT
  Marc PERRIN
  Anne ROSSI
  Céline STOLL

Pouvoirs :
  Paul Castelnau donne pouvoir à Daniel GILLES

Secrétaire de séance : Yves PERVIER

Ordre du jour

1 – Délibération fixant les modalités de participation des communes du RPI aux frais de fonctionnement des Ecoles (régularisation pour 2014).
2 – Mécanisme horloge Beffroi.
3 – Questions diverses.


Participation des communes du RPI au fonctionnement des écoles

Il était précédemment établi que les communes hébergeant les écoles ne répercutaient que 70% des frais de fonctionnements sur les 2 autres communes.
Du fait du déséquilibre effectif sur les budgets il a été proposé aux 3 communes de rétablir l’assiette des participation sur 100% des frais.
A la demande de la commune de Francillon pour laquelle l’augmentation était difficile à amortir, il a été décidé lors du précédent mandat une augmentation progressive en 2 paliers : 90% pour 2014, et 100% pour 2015.
Après délibération il a été approuvé le principe des nouvelles assiettes proposées, et l’assiette à 90% est validée pour 2014.

Mécanisme horloge Beffroi

Le dysfonctionnement de l’horloge qui ne sonne plus les heures à l’heure est dû à l’usure. Jean-Michel LARCHER en profite pour saluer la beauté de ce mécanisme et en fait la description pour le plaisir de tous.
Deux options : conservation et réparation ou remplacement par un dispositif plus moderne asservi par l’électronique. Un devis a été demandé pour ce remplacement, présentant un budget de 6.639 €HT.
Dans le cas d’une rénovation le budget est quasiment identique car il y a dépose, transport, réparation en atelier et repose.
Une 3ème option fut évoquée, celle de ne rien faire.
Le tour de table donne le résultat suivant : 1 abstention, 1 voix pour le remplacement, 13 voix pour la réparation et la conservation.
La décision définitive ne pourra être prise qu’à réception du devis détaillé pour cette option que nous n’avons pas reçue à ce jour.
Marie DESNOS présente une façon de couvrir cette dépense imprévue au sein de la ligne 2313 « patrimoine et bâtiment ». Le Maire rappelle la possibilité d’un appel à souscription publique en cas de nécessité. La délibération opérationnelle est donc remise à la prochaine Commission Générale.
Nous nous renseignons entretemps sur les potentiels financements des services patrimoines des collectivités compétentes.


Questions diverses


CONTROLE DE L’URSSAF
Nous avons « subi » un contrôle de l’URSSAF qui a eu la délicatesse de prévenir notre secrétaire de Mairie 2 mois au préalable. Nous tenons à féliciter officiellement Geneviève Viret, qui a présenté un sans faute ! C’est exceptionnel et rare, encore bravo.

COURRIER du DEPARTEMENT pour la FORET
Joël Crémilleux, Directeur Général des Services du CG26, nous adresse un courrier suite à l’article paru dans le P’tit Saoû, qui fait état des différentes dispositions mises en œuvre, telle que l’intégration réelle des 2 chapitres qui nous sont chers (stationnement – circulation et impact économique pour le village), et notamment la mise en place de compteurs pour obtenir les chiffres réels de fréquentation initiale. Ils déplorent l’expression de nos chiffres sans fondement et nous félicitent pour l’approbation du projet de maison de site. Nous ne manquerons pas dans le prochain P’tit Saoû de les remercier pour leurs réactions positives.

TRANSPORT SCOLAIRE
Pour résoudre le problème du désistement de notre recrutement sur le transport scolaire, Clément JUILLERAC a assuré le poste mais ne peut le poursuivre au delà du 17 octobre.
Malgré nos annonces répétées, ne trouvant personne pour assurer ce poste, Valérie HULIN a finalement proposé de postuler sur le poste. Cela signifie naturellement sa démission du Conseil municipal pour éviter toute collusion. Suite à une discussion générale chaleureuse, avec regret et reconnaissance pour cette décision, le Conseil exprime son avis favorable et soutien dans ce choix.

TAXE ORDURES MENAGERES CAMPING
Maurice NUSSBAUM nous adresse un courrier à propos du coût qu’il subit pour le prélèvement de ces Ordures Ménagères, en faisant un comparatif des pratiques dans d’autres communautés de communes. Il déplore notamment que les camping et aires naturelles soient les seuls concernés par une nouvelle taxation spécifique, et requiert davantage de justice dans le système. Le conseil trouve l’analyse pertinente et la requête légitime, et prévoit de porter la question au niveau de la Communauté de Communes.

REUNION DOTATIONS CANTONALES
Elle aura lieu vendredi prochain à Francillon.

HOMMAGE
Mme Tardy nous remercie avec émotion pour la plaque du village en hommage à son mari Yvon Tardy.

QUESTIONNAIRE ENTRETIEN DES SENTIERS
Le questionnaire à propos de l’entretien des sentiers par l’ADCAVL a été présenté au Conseil, dont le propos est de faire l’inventaire des besoins, d’une part et de donner l’avis de la commune sur plusieurs points d’autre part. Le conseil est favorable à continuer avec une entreprise d’insertion, plutôt que de faire appel à un prestataire privé ou encore internaliser le service en régie par la CCVD.
Céline STOLL en profite pour relancer le besoin de la restauration de la table d’orientation qui est dans un état déplorable.

LA POSTE
La réunion du collectif pour le maintien des ouvertures de la Poste de samedi dernier a remporté un vif succès. 213 personnes se sont inscrites en tant qu’adhérents au collectif et 53 personnes supplémentaires répondent à l’appel en soutien au mouvement.
La Mairie a envoyé un courrier aux 4 communes de Grâne Aouste Allex et Saillans pour fédérer l’énergie autour de ce mouvement.

CHANTIER ¨PARTICIPATIF de la CURE
Une présence modérée, mais réelle et active, marque cette première expérience participative. Le résultat est satisfaisant, ce travail n’était pas un luxe, le jardin recélant un tas de trésors orduriers enfouis et cachés. Il reste les structures de buvette à enlever, mais nous attendons la foire aux fruits d’hiver pour les ranger au local technique.
Un grand merci à tous les volontaires qui ont prêté main forte et quelquefois de précieux outils.

Prochaines dates :

8 octobre : commission Forêt ; projet maison de site.
20 octobre : Commission générale du Conseil.
3 novembre : Conseil municipal.
5 novembre : commission Forêt ; circulation stationnement et impact pour le village.