Le 6 mars 2017

Compte rendu du Conseil municipal

Personnes présentes :
- Patrick CHALVET
- Mary DESNOS
- Francis DISCHERT
- Jacques GARCIAZ
- Daniel GILLES
- Elodie GRESSE
- Jean-Michel LARCHER
- Raphaël PAILLOT
- Marc PERRIN
- Yves PERVIER
- Anne ROSSI
- Céline STOLL

Pouvoirs :
- Jocelyne NAIGEON donne pouvoir à Daniel GILLES

Ordre du jour

1. Aménagement du village.
Convention avec le CAUE, pour le choix du maitre d’oeuvre.
2. Tarifs camping « la Graville ».
3. Mise en oeuvre de la télétransmission (arrêtés et délibérations).
4. Alimentation en eau potable : choix du maître d’oeuvre pour la sécurisation du réseau d’eau potable.
5. Etude d’un terrain de sport (city stade) demandé par les enfants du village.
6. Questions diverses.


1. Aménagement du village

Daniel GILLES précise que la convention du CAUE ne concerne pas que l’aménagement du village, mais également le projet « cantine-réfectoire-foyer-salle de partage toutes générations ».

Convention avec le CAUE
Mary DESNOS fait la lecture du projet de convention, qui définit le contexte du projet et son historique (qui inclut les dossiers déjà réalisés), la prestation d’accompagnement en amont pour la rédaction du cahier des charges, puis de suivi lors de la réalisation des travaux. Elle précise que les délais sont extrêmement serrés pour tenir les échéances de demandes de subventions.
RQ : Le montant affiché du budget du projet (800k€) fait l’objet de la déduction de tous les coûts annexes (jusqu’à la partie de la TVA que la Mairie ne récupère pas).
Lecture est faite également du projet de convention pour le second projet, donnant une définition de l’esprit du projet et des objectifs de développement que nous prévoyons pour le lieu. La prestation demandée au CAUE est élargie à un travail d’intégration de la population dans la globalité du projet.
Francis DISCHERT fait la requête d’un travail supplémentaire sur la maturité du projet, dans tous les aspects et contours du projet. Le détail des informations et réflexions est prévu dans le calendrier. Les processus de financement nous imposent des délais serrés pour le dépôt des premiers dossiers, mais les engagements ne se feront que si le fonctionnement global ne nous satisfait pas du point du vue des coûts et des services rendus.
Daniel GILLES insiste sur la nécessité de maintenir tout le conseil au même niveau d’information. Il est par ailleurs prévu d’impliquer nos communes voisines, dès que nous aurons une visibilité mûre sur le fonctionnement. Il en est de même pour l’implication de la population. Le Maire passe les deux conventions au vote séparément.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité, pour les deux conventions.

2. Tarifs camping « la Graville »

Daniel GILLES restitue la dernière réunion qui s’est bien passée. Il fait un petit rappel des encours, et présente les nouveaux tarifs proposés par le gérant Stéphane MARTIN.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte les tarifs proposés à l’unanimité.

3. Mise en oeuvre de la télétransmission (arrêtés et délibérations)

Daniel précise qu’il s’agit du choix de la personne qui va assurer la maintenance, et que la Communauté de communes a fait un appel d’offre groupé pour l’acquisition et la maintenance du logiciel de téltransmission. La délibération porte sur la décision de mise en oeuvre de la télétransmission, pour un coût de 102€ la première année et 64€ les années suivantes.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

4. Alimentation en eau potable : choix du maître d’oeuvre pour la sécurisation du réseau d’eau potable

Suite à l’appel d’offres pour le choix du maitre d’oeuvre, sur proposition de Monsieur Grenier, assistant maître d’ouvrage, il nous est demandé de retenir le bureau d’étude NALDEO, mieux disant des 3 soumissionnaires.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

5. Etude d’un terrain de sport (city stade) demandé par les enfants du village

Daniel GILLES rappelle la réception de 2 courriers collectifs d’enfants faisant la requête d’un citystade. Il avait été décidé en réunion d’adjoints de demander des devis. Jacques GARCIAZ présente les 3 devis reçus, très proches, pour une enveloppe moyenne de 32k€, ce qui représente un budget global d’environ 50k€ en incluant les études et le dallage.
Il est débattu de l’opportunité et de la pertinence d’un tel équipement. Le conseil est plutôt favorable à l’idée. Le fond de la question est budgétaire, car les deux projets structurants que nous prévoyons (aménagement et cantine-réfectoire-foyer) mobilise à la fois l’équipe et les finances de la commune de façon très forte. Nous prévoyons donc de murir le projet et d’en discuter lors de la prochaine commission générale, après la réflexion de chacun sur les différentes options possibles.

6. Questions diverses

REMERCIEMENTS LORRAINE GRANJON Le recensement s’est terminé le 18 février sur les chapeaux de roue. Le conseil tient à remercier Lorraine Granjon pour avoir mené cette prestation dans les temps malgré un périmètre large car elle était seule. Nous communiquerons les chiffres provisoires dans le P’tit Saoû, provisoires car l’INSEE requiert une année pour fournir les chiffres officiels, année que nous n’attendrons pas bien entendu.

OBSERVATOIRE PHOTOGRAPHIQUE du PAYSAGE Yves PERVIER rappelle le projet et son contexte, ainsi que la forte mobilisation de l’association « A la découverte de la Forêt de Saoû ». Il présente les conventions passées entre l’association et la Mairie, ainsi qu’avec le Diaconat protestant pour la mise à disposition du Temple. Le conseil remercie l’association pour la qualité du programme prévu.

DATES

Prochaine commission générale : le 20 mars 2017 à 20h30.
Prochain Conseil municipal : le 3 avril 2017 à 20h30.