Le 6 juin 2016

Compte-rendu du Conseil Municipal

Personnes présentes :
- Mary DESNOS
- Francis DISCHERT
- Jacques GARCIAZ
- Daniel GILLES
- Elodie GRESSE
- Jean-Michel LARCHER
- Jocelyne NAIGEON
- Yves PERVIER
- Anne ROSSI
- Céline STOLL

Pouvoirs :
- Patrick CHALVET donne pouvoir à Daniel GILLES
- Marc PERRIN donne pouvoir à Jacques GARCIAZ

Excusé :
- Raphaël PAILLOT

Ordre du jour

1. Création d’une commission extra municipale pour l’aménagement du village.
2. Désignation d’un délégué au CCAS.
3. Désignation d’un délégué au SIGMA.
4. Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire.
5. Désignation d’un coordonnateur pour le recensement de la population.
6. Décision modificative n°1 : budget général.
7. Décision modificative n°1 : budget eau et assainissement.
8. Durée des amortissements.
9. Projet de manifestation « Trans’Express ».
10. Approbation du règlement d’eau potable.
11. Questions diverses.

1. Création d’une commission extra municipale pour l’aménagement du village

Daniel GILLES fait la lecture de la charte pour la création et le fonctionnement de cette nouvelle commission extra-municipale. L’objet de la commission est : la réfection de l’aménagement du centre bourg du village.
Il est proposé 15 membres, soit 5 élus et 10 habitants, répartis en 3 collèges, définissant 3 cercles de proximités, depuis ceux qui se trouvent sur l’axe de circulation jusqu’aux personnes en dehors du village. Le tirage au sort sera effectué par collège. Son échéance est le 31 décembre, avec une première séance avant la saison. Les inscriptions peuvent être effectuées jusqu’au 15 juin.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

2. Désignation d’un délégué au CCAS

Suite au départ de Paul CASTELNAU, il est nécessaire de désigner à nouveau le délégué du Centre Communal d’Action Sociale. Elodie GRESSE propose sa candidature.
Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la nomination d’Elodie à l’unanimité avec nos remerciements.

3. Désignation d’un délégué au SIGMA

Ainsi que pour le CCAS il s’agit de remplacer Paul CASTELNAU. Marc PERRIN et Jean-Michel LARCHER sont titulaires, Jacques GARCIAZ présente sa candidature en tant que suppléant.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la nomination de Jacques GARCIAZ à l’unanimité.

4. Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire

Daniel GILLES présente l’unique modification de ce règlement : le numéro de téléphone portable a changé, dans l’article 4.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération.

5. Désignation d’un coordonnateur pour le recensement de la population

Le recensement a lieu en janvier 2017. Daniel GILLES propose ISABELLE DONIAT pour coordonner et gérer le recenseur en janvier.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

6. Décision modificative n°1 : budget général

Mary DESNOS présente une coquille d’un euro lié à un arrondi mal placé, que l’on doit corriger.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

7. Décision modificative n°1 : budget eau et assainissement

Mary DESNOS présente le réajustement nécessaire sur le budget de fonctionnement de l’eau, pour un montant de 14k€, qui n’aura pas d’impact sur les prévisions de dépense 2016.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

8. Durée des amortissements

Mary DESNOS présente la demande de la Trésorerie, de passer en amortissement les études (Sécurisation du Roc et Aménagement du village). Il est demandé d’amortir sur un année. L’écriture est quasiment transparente.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

9. Projet de manifestation « Trans’Express »

Daniel rappelle l’événement du 1er et 2 octobre à la forêt, « Saoû la forêt, les oiseaux », produit par le Département avec la Compagnie du TransExpress. Il précise que nous avons refusé la traversée des bus dans le village, il y a aura donc navette depuis la sortie du village côté forêt. Nous sommes à la recherche de 15 bénévoles pour la logistique des parking.

10. Approbation du règlement d’eau potable

Jean-Michel LARCHER rappelle que ce règlement est le seul document opposable qui fixe les modalités de la distribution d’eau potable. Il était nécessaire de le mettre à jour et de le diffuser.

Il sera donc distribué avec la prochaine facture par courrier.
Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0

Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité et remercie Jean-Michel pour ce gros boulot administratif.

11. Questions diverses

FASCICULE URBANISME
Isabelle DONIAT, suite à sa formation urbanisme, à réalisé un fascicule qui donne toutes les informations utiles pour les habitants ayant un projet d’urbanisme. Le conseil salue cette très belle réalisation.

REPAS à DOMICILE
Jacques GARCIAZ restitue les réflexions en cours au sein du CIAS, à propos de la relance d’un système qui permettrait de servir à nouveau des repas chauds aux aînés de nos villages. Différentes formes sont envisageables, avec des financements mobilisables.

AVENANT A LA DELIBERATION REGISSANT LE MARCHE HEBDOMADAIRE DU SAMEDI
Concernant la facturation des emplacements de marché, nous avions prévu une remise de 50% sur le premier trimestre ; mais nous n’avions pas rendu explicite cette mesure dans la délibération. Il est donc proposé de délibérer pour acter cette remise.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0

Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

DATES

Prochaine commission générale : le

20 juin 2016

à 20h30. Prochain Conseil municipal : le 4 juillet 2016 à 20h30.