Le 5 septembre 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

Personnes présentes :
  Mary DESNOS
  Francis DISCHERT
  Jacques GARCIAZ
  Daniel GILLES
  Elodie GRESSE
  Jean-Michel LARCHER
  Jocelyne NAIGEON
  Raphaël PAILLOT
  Marc PERRIN
  Yves PERVIER
  Anne ROSSI
  Céline STOLL

Pouvoirs :
  Patrick CHALVET donne pouvoir à Daniel GILLES

Ordre du jour

1. Demande de subventions au Conseil Départemental pour des travaux de bâtiment.
2. Budget général : décision modificative n°2.
3. Subvention aux associations.
4. Compte-rendu du voyage à la Chaux (Suisse), village jumelé.
5. Point sur les manifestations de l’été et sur la vie locale.
6. Questions diverses.

1. Demande de subventions au Conseil Départemental pour des travaux de bâtiment

Jean-Michel LARCHER présente ce qui est prévu. Les travaux des locaux au-dessus de la Mairie seront effectués en 2 tranches, les demandes de subvention ont été effectuées dans ce sens.
Les travaux à venir sont orientés quasi exclusivement sur l’accessibilité des bâtiments communaux. L’échéance n’ayant pas été tenue, il nous faut faire un Plan d’Accessibilité Programmée. Sur 10 bâtiments, 7 sont déjà conformes, il faut effectuer les autres, soit salle des fêtes, église et temple.

Cela génère un autre dossier et une délibération en questions diverses : l’Agenda d’Accessibilité programmé, accordant des délais sur des campagnes de travaux, pour peu que l’on justifie le retard et les échéances de programmation (église, temple et salle des fêtes).

Les travaux prévus représentent un budget d’une hauteur de 7.000 €, que la commission propose d’inscrire au budget.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

2. Budget général : décision modificative n°2

Mary DESNOS présente 1.050€ de panneaux et 4.380€ pour la photocopieuse. Installation voirie compte 21, prélevés sur le 2313 compte de travaux investissement.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

3. Subventions aux associations

Yves rappelle toutes les demandes et les débats effectués lors de la dernière commission générale. Un débat approfondi sur chaque demande ayant déjà eu lieu, et dans la continuité de nos décisions de l’année dernière, les positions de la commission générale et proposée au vote.

Attribution d’une subvention de 250€ à l’Amicale laïque.
Attribution d’une subvention de 500€ au Club Alpin Français.
Attribution d’une subvention de 70€ aux Anciens Combattants.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

4. Compte-rendu du voyage à la Chaux (Suisse), village jumelé

Daniel GILLES présente les 2 projets qui sont sortis de l’Assemblée Générale, après avoir relaté le programme avec notamment l’inauguration de la « promenade de Saoû ».
Le premier projet est la réalisation d’un album photo qui montrerait les vues comparées des 2 villages.
Le second projet est en relation avec le projet de livre que l’école et les éditions de la Galipotte mènent ensemble. Le prochain sera écrit par les enfants des 2 villages, sur le thème des Pas des Huguenots, où les histoires suivraient l’exode de la famille Viret, car il y a des Viret des deux côtés. Parution prévue en 2018.

5. Point sur les manifestations de l’été et sur la vie locale

Daniel GILLES souhaitent marquer le coup des événements qui ont eu lieu pour saluer officiellement l’organisation et la programmation de ces grands moments de la vie locale.
Un point positif pour le Conseil de la rentrée, afin d’exprimer officiellement notre soutien aux associations qui animent l’été et font vivre le village.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

6. Questions diverses

AGENDA d’ACCESSIBLITE PROGRAMMEE Conformément à l’introduction exprimé lors de la première délibération, il est fait la demande d’un agenda d’accessibilité programmée. Marc PERRIN fait le détail de tout ce qui doit être fait en termes de travaux pour être conforme sur tous les bâtiments, à savoir pour rappel sur la salle des fêtes, le temple et l’église. Il fait la lecture du texte de loi et de la demande.

Votes favorables : 13
Votes défavorables : 0
Abstentions : 0
Le Conseil accepte la délibération à l’unanimité.

DATES

Prochaine Conseil municipal : le 19 septembre 2016 à 20h30.
Conseil dédié au Plan Local d’Urbanisme.