12 mai 2014

Objet : Compte rendu de Conseil Municipal du 12 mai 2014.

Personnes présentes :

- Daniel Gilles
- Jocelyne Naigeon
- Yves Pervier
- Paul Castelnau - Mary Desnos
- Valérie Hulin
- Francis Dischert - Marc Perrin
- Anne Rossi
- Jacques Garciaz
- Raphaël Paillot
- Elodie Gresse
- Jean-Michel Larcher

Excusés :
- Céline Stoll
- Patrick Chalvet

Secrétaire de séance : Yves Pervier

Ordre du Jour

- Election des membres du CCAS.

- Election de la Commission d’Appel d’Offres.

- Nomination des membres de Commission des Impôts directs.

- Présentation des délégations et commission de la CCVD.

- Questions diverses.

La Séance est ouverte à 20h35.
Pas de commentaires sur le précédent compte rendu.
Petite précision pour les prochains compte-rendus, qui doivent être signés le soir même pour avoir valeur de procès verbal.

- Election des membres du Comité Communal Action Sociale Candidats :

Sont candidats d’office : Le Maire, président du Comité.
Autres candidats : 4 élus, 4 personnes nommées au minimum. Les critères sont l’appartenance à une association dont l’objet concerne une action sociale, ou un particulier ayant une compétence spécifique cohérente ( vis à vis des personnes âgées, handicapées, petite enfance, ou personnes en difficulté).
Parmi les élus : Marc Perrin, Valérie Hulin, Anne Rossi, Jacques Garciaz, Paul Castelnau.
Autres personnes proposées : Sylvie Dischert, Jean-Claude Perréand, Danielle Perrinet, Martine Rey, Nelly Dauvier.
Autres suggestions : Christine Tillard, Odile Perréand.

Un appel à candidature sera fait par voie d’affichage en Mairie.

RQ : Jacques Garciaz se présente au CIAS.

- Election des membres de la commission d’appel d’offres.

3 titulaires, 3 suppléants.
Les membres de la commission sont : Patrick chalvet, Daniel Gilles, Raphaël Paillot, Jean-Michel Larcher, Yves Pervier, Marc Perrin, Anne Rossi, Mary Desnos.
Titulaires : Jean-Michel Larcher, Mary Desnos, Daniel Gilles.
Suppléants : Marc Perrin, Yves Pervier, Raphaël Paillot.

- Nomination des membres de Commission des Impôts directs

Le conseil municipal, par délibération, propose 12 commissaires titulaires et 12 suppléants parmi lesquels 6 titulaires et 6 suppléants seront nommés par la Direction des services fiscaux de la Drôme. Cette commission est déclenchée par les services fiscaux.
Elle contrôle tous les documents relatifs à des changements, et fait état d’observations sur le terrain pour vérifier la légalité et la mise à jour des procédures, telles que demandes de permis.
Liste fournie en annexe [Affichage en Mairie].
Le Conseil se renseigne sur la légalité de l’envoi d’un formulaire H1 à tous les propriétaires de façon progressive, par exemple une trentaine par an pour régulariser la situation dans la Commune.

- Présentation des délégations et commission de la CCVD.

Yves Pervier fait un passage en revue de la très longue liste, avec la présentation des candidats en tant que titulaires et suppléants. Le détail de cette liste sera communiqué après les élections effectives lors du prochain Conseil communautaire.

- Questions diverses

Monsieur Granon et Madame Bégou de La Poste ont rencontré les élus le 28 avril.
« Etant donnés les chiffres et le niveau de rentabilité, le bureau de poste pourrait fermer le samedi matin, (jour de plus haute fréquentation), à compter du 28 juillet ».
Nous organisons une réunion publique pour expliquer le fait accompli non négociable, et présenter les risques de pertes de service public aux habitants. Schématiquement les responsabilités et les charges sont transférées sur la commune, mais La Poste reste maîtres des services proposés.
Aspect technique : ils cherchent à nous faire signer un document baptisé « diagnostic partagé », que nous ne partageons pas du tout.
L’attention est attirée sur le fait que le service sera en partie supportée par la fiscalité de la commune, dans une proportion qui peut augmenter. Nous prévoyons la demande des chiffres de leur enquête, ainsi que la comparaison des chiffres unitaires sur les autres bureaux.

- Elections Européennes

Elles ont lieu le 25 mai. Nous avons organisé les permanences. Les personnes intéressées pour tenir le bureau de vote sont invitées à se manifester.

- Référence Ambroisie

Il faut un élu et un agent de compétence technique.
Jean-Michel Larcher accepte la charge.

- Jury d’Assises

Il faut désigner un élu pour procéder au tirage au sort des membres du Jury d’Assises.
Tirage au sort à Grâne, Samedi 24 mai à 10h.
Marc Perrin accepte la charge.

- Disponibilité de fonctionnaire

L’employée Betty Martin demande une disponibilité d’une année pour convenance personnelle, à compter du 1er septembre 2014.

Parallèlement nous devons faire acte des vacations de poste. Or ce fut l’occasion de redéfinir le profil des postes, ce qui a été effectué. Schématiquement les postes ramenés aux tâches unitaires sont au nombre de 5.
• Ménage ; cantine ; accompagnement bus ; animation ; livraison repas. La disponibilité est acceptée.

- Le chauffe-eau du camping

Le chauffe-eau du camping en délégation de service doit être changé, d’après le constat du gérant, Stéphane Martin.
Une commande en urgence a été effectuée pour un montant total de 3520 € HT, auprès de l’entreprise Tarriote.
Dans le sens strict de la convention, le renouvellement du matériel est à la charge du gérant. Mais ce chauffe-eau lui a été livré dans un état vétuste.
Après un débat des conseillers, la proposition est la suivante :
Nous choisissons de participer à l’investissement, étant donné l’historique.
Forme proposée : nous finançons exclusivement l’équipement en tant qu’investissement, à savoir 2.530 € HT, avec en contrepartie la signature d’un avenant à la convention, qui engage le gérant sur l’entretien, et un contrat de maintenance.

Prochaine Commission générale : le 19 mai.
Prochain Conseil Municipal : le 2 juin.