7 mai 2008

1 – POINT SUR LES TRAVAUX ECOLE/MAIRIE

Le Maire fait le point sur les travaux en cours de réalisation et précise que la reprise des fondations et la consolidation du mur de soutènement du jardin de M. Jean-Luc Teyssier seront confiées à l’Entreprise Reynier. Les enseignantes feront les choix des peintures (enduits et huisseries extérieures) en présence de M. Castelnau et Mme Dischert. Concernant les aménagements extérieurs, un devis sera demandé à AIRE (Association Intermédiaire pour la Réinsertion et l’Emploi) pour le nivellement du terrain. Le Conseil municipal autorise le Maire à lancer ces travaux.

2 – PROJET REFECTION RD 538 DANS LA TRAVERSEE DU VILLAGE

Le Département envisageant de procéder à la réfection de la RD 538 dans la traversée du village, la Commune devra financer la réfection des trottoirs, le rehaussement des grilles d’égout et la mise en place du réseau pluvial. Le Conseil municipal souhaiterait pouvoir réaliser ces travaux en 2010 et 2011, après avoir réalisé une étude sur l’aménagement du village qu’il inscrira au budget de 2009.

3 – LOCATION TERRAIN COMMUNAL A LA BRASSERIE DU VAL DE DROME

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal décide de mettre à la disposition de la Brasserie du Val de Drôme une partie de la parcelle communale G. 418 attenante à sa terrasse, dans le but de l’agrandir, et ce pour la période allant du 7 mai au 31 décembre 2008. L’entretien de cette parcelle sera à la charge du preneur et le montant de l’occupation du domaine public est fixé à 210 €.

4 – NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

La durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts Directs étant la même que celle du mandat du Conseil municipal, le Conseil municipal dresse une liste de contribuables parmi lesquels six commissaires titulaires et six commissaires suppléants seront désignés par le Direction des Services Fiscaux de la Drôme.

5 - JUMELAGE SAOU-LA CHAUX

L’association « du Veyron à la Vèbre » viendra à la rencontre des nouveaux élus, le 16 mai 2008 à 19 heures 30 à la Mairie. La Municipalité en place fera part de son attachement à la Commune de La Chaux et indiquera que la charte de jumelage sera signée à l’occasion de la prochaine fête du Picodon.

6 – REPAS COMMUNAL

La date du repas communal est fixé au dimanche 31 août 2008 à 12 heures. Il aura lieu à la Forêt de Saoû. Des informations complémentaires seront données dans « le P’tit Saoû ».

7 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Dossier consultation des entreprises pour réhabilitation captage source Palloir. Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée délibérante le projet de Réhabilitation du captage du Palloir. Le montant prévisionnel des travaux s’élève à 35 000 € HT. Il présente le dossier de consultation des entreprises établi par la DDAF, maître d’œuvre. L’assemblée, après en avoir délibéré : • approuve le dossier de consultation des entreprises, • approuve le recours à la procédure adaptée pour cette opération, • autorise le Maire à lancer la procédure. Mise à disposition d’un agent par Association AIRE Compte tenu de l’absence prolongée de M. Patrice Vigne, en congé maladie depuis le 25 février, le Conseil municipal autorise le Maire à signer le contrat de mise à disposition d’un agent polyvalent proposé par l’Association AIRE. Il sera chargé de l’entretien du village. Marché hebdomadaire Le Conseil municipal examine des demandes reçues dernièrement en Mairie.
- A l’unanimité, il autorise Jocelyne Naigeon (Tournicoti) à bénéficier d’un emplacement de 2 mètres linéaires pour vendre ses objets en bois tourné.
- Par 5 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions, il autorise Myriam Papazian, domiciliée à Francillon sur Roubion, à bénéficier d’un emplacement de 1 mètre linéaire pour une activité de consultation de tarots. A l’unanimité, il autorise M. Gaonac’h à s’installer sur le marché hebdomadaire du samedi matin pour la vente de crèpes, ainsi que le dimanche après-midi et une journée supplémentaire dans la semaine. Correspondant défense A la demande de la Préfecture, le Conseil municipal désigne M. Paul Castelnau correspondant défense au sein du Conseil municipal. Ce correspondant, dont la fonction est de servir de relais d’information entre le ministère de la Défense et la commune, est l’interlocuteur privilégié des autorités civiles et militaires du département et de la région. Stationnement rue de l’Houme Le Conseil municipal prend connaissance du courrier de M. et Mme Poree qui demandent à la Municipalité d’interdire le stationnement dans la rue de L’Houme. Cette question sera examinée lors de la réunion de quartier qui regroupera les habitants de cette rue. Le Conseil, bien que parfaitement conscient du problème, rejette leur proposition d’installer des bacs à fleurs devant leurs deux entrées, sur la voie publique. Entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR Les prochains travaux seront effectués au niveau du CR 26 et le chantier sera confié à l’équipe d’insertion mandatée par la CCVD. Randonnée VTT du « Roc de Saoû » Le Conseil municipal autorise l’association « Les tontons dérailleurs » à utiliser la maison des associations pour sa manifestation du 22 juin prochain. Enquêtes projet déviation de Saoû Le commissaire enquêteur chargé du dossier organisera une réunion publique le 22 mai 2008 à 20 heures 30 à la salle des fêtes. Courrier de Mme Villard Le Conseil mandate Sylvie Dischert pour l’examen d’un problème de voisinage soulevée une habitante de la rue de l’Houme. Nouvelle association Le Conseil municipal est informé de la création, par les jeunes de Saoû, d’une nouvelle association « Saoû-tension » dont le siège social est chez Samuel Coste, quartier des Auches. Son but est d’être acteur dans de multiples domaines : social, sportif, culturel, économique, artistique, éducatif et environnemental. Contrôle assainissements individuels Ils débuteront en juillet 2008 et seront effectués par le SIAVD. Conseil communautaire du 6 mai 2008 Les délégués communautaires sont : SMBRJ Titulaire : Daniel GILLES, suppléante : Anne-Flore NOHE. SMDVD Titulaire : Anne-Flore NOHE, suppléant : Daniel GILLES. VDDI : Un représentant : Daniel GILLES.