6 juillet 2015

Compte-rendu du Conseil Municipal

Personnes présentes :
-  Daniel GILLES
-  Mary DESNOS
-  Jean-Michel LARCHER
-  Yves PERVIER
-  Paul CASTELNAU
-  Francis DISCHERT
-  Jacques GARCIAZ
-  Elodie GRESSE
-  Raphaël PAILLOT
-  Marc PERRIN
-  Anne ROSSI

Pouvoirs :
-  Patrick CHALVET donne pouvoir à Jean-Michel LARCHER
-  Jocelyne NAIGEON donne pouvoir à Daniel GILLES

Excusée :
-  Céline STOLL

Ordre du jour

1 – Suppression poste adjoint technique territorial de 2ème classe à 7.75 heures hebdomadaires (7 h 45 mn) et création poste à 5.50 heures hebdomadaires (5 h 30 mn) pour entretien divers locaux communaux, au 1er septembre 2015.
2 – Lancement avis de vacance de poste pour secrétariat de Mairie : définir dans un premier temps la catégorie du poste à pourvoir fin 2015 ou début 2016 (adjoint administratif ou rédacteur).
3 – Délibération pour attribuer les subventions aux associations (vote montant global dans BP 2015).
4 – Délibération pour mise en place chantier jeunes juillet 2015.
5 – Désignation représentant Commune Saoû à la C.L.E.T.C. (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) créée par la CCVD.
6 – Convention Fête du Picodon 2015 formalisant les relations entre l’association (Comité Fête Picodon) et la Commune de Saoû.
7 – Transports scolaires : modification desserte du RPI Saoû-Soyans au niveau du vendredi, à la rentrée prochaine.
8 – Panneau bibliothèque intercommunale.
9 – Questions et informations diverses.

Suppression et création de poste

Le Conseil décide de supprimer un poste d’adjoint technique de 2ème classe à 7,75 heures hebdomadaires, suite à une démission sur ce poste spécifique. Le Conseil décide de créer un poste de 5,5 heures hebdomadaires pour le ménage de divers locaux communaux, à compter du 1er septembre 2015. La mutualisation entre les 3 communes de Saoû, Mornans, et Poët Célard a été étudiée pour ce poste, mais cette option représente un surcoût de 3.000 €. Yves rend compte des débats en cours à la CCVD desquels il ressort la création d’un groupe de travail pour calculer le coût environné complet et faire une proposition à propos des aides de l’état, et de reporter les paiements en fin d’année de tout cas concernés par les emplois aidés.
Le Conseil approuve la suppression et la création des postes, à l’unanimité, et se languit de connaître le résultat de ce groupe de travail.

Avis de vacance pour le poste de secrétariat de Mairie

Par anticipation du départ de notre secrétaire de Mairie, il est nécessaire de définir la catégorie de poste pour le nouveau recrutement, et la période exacte dudit tuilage entre les deux personnes.
La catégorie est représentative du diplôme d’origine. Mais il est possible de trouver de très bonnes compétences dans les 3 catégories. La désignation est obligatoire pour la vacance. Après avoir considéré les surcoûts de chaque catégorie et le niveau de qualité attendu pour ce remplacement, le Conseil décide de privilégier 5 années d’expérience en Mairie au diplôme d’origine, et désigne la catégorie B pour un poste de rédacteur territorial.

Attribution des subventions aux associations

Yves Pervier rappelle qu’un courrier a été adressé aux 36 associations pour leur demander leur projets et besoins en termes de subvention notamment. Il rappelle également les contraintes budgétaires de l’année. Il rappelle le renouvellement du budget culture de la commune, afin de maintenir la dotation générale de fonctionnement de l’Etat pour les années à venir.
Après deux grandes séances sur nos critères d’attribution, il en ressort les points et les montants suivants :
La situation actuelle était de réserver les subventions lorsque nos enfants et nos doyens étaient les destinataires privilégiés de l’opération à financer. Nous avons introduit et insisté sur les critères de proximité locale, et d’un véritable fonctionnement associatif. Mais l’objectif était malgré tout de minimiser les dépenses de la commune, le temps de retrouver du fond de roulement.
Concernant les associations locales, nous avons pris des décisions, mais nous avons conservé une marge de manœuvre par rapport au budget voté, qui nous permet de rectifier le tir en cas d’erreur, d’urgence ou des motifs prioritaires que nous n’aurions pas identifiés à leur juste hauteur. Nous sommes à votre disposition pour cela.
Nous avons eu peu de demandes, ce qui fut réjouissant car signe de bonne santé de nos associations, et moins de demandes à traiter.

CULTURE
- Musique et Cie : 50€.
- Musique sous le Tilleul : 250 €.
- Amicale laïque : 250 €.

SPORT
- Le CAF Saoû-Synclinal : 500 €.
- Le club de Tennis : 500 €.

SOCIAL
- Vieillir au village : 650 €
- Les Anciens combattants : 70 €

Le conseil municipal vote à l’unanimité les allocations aux associations du village dans ces termes.

Chantier jeunes de juillet

Suite à la première expérience réussie à tout point de vue du premier chantier jeunes dédié à la peinture (lavoir, WC sanisettes, préau bibliothèque) nous avons prévu un chantier d’été plus intercommunal, en débroussaillant un itinéraire de sentier qui reliera les 3 villages, sentier baptisé par leur soins, avec l’installation d’une signalétique.
Se sont inscrites 6 personnes, belle équipe, dans les mêmes conditions que le chantier d’avril.
Le conseil autorise la réalisation et la gestion opérationnelle de ce chantier jeunes, et félicite Cloé, Ella, Hugo, Juliette, Manon, et Yann pour leur mobilisation.

Représentant à la CLETC

La Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – CLETC, est une commission très importante car elle défini et valide les modalités de tous les transferts de charge, et des compétences, de la commune vers une autre organisation. Elle requiert de la vigilance, de la prudence et le souci des détails administratifs.
Patrick Chalvet ayant présenté sa candidature pour cette délégation, le Conseil exprime son enthousiasme et vote à l’unanimité.

Convention pour les événements « Picodon » et « Mozart »

Une convention décrivant tous les aspects du partenariat entre l’association du Comité de la Fête du Picodon et la Mairie, en termes d’occupation des lieux, de la mobilisation des employés techniques, et des matériels et toute autre autorisation.
La convention a entièrement été passée en revue et validée en commission générale, par les services techniques et le bureau de l’association. Le Conseil approuve à l’unanimité la convention du Picodon.

Une convention avec l’association Saoû chante Mozart est également en cours de rédaction, sur les mêmes principes et volumes que la précédente. Le Conseil ne peut pas l’approuver à proprement parler car elle n’est pas finie et validée par les parties concernées, et donne mandat à Yves Pervier et Daniel Gilles d’aboutir et signer la convention avant la fin de semaine.

Modification transports scolaires

Pour réduire le budget et après une réunion dense avec toutes les personnes impliquées dans la réflexion, il a été décidé la modification des horaires de vendredi : passage du bus à 15h40 après l’école. La solution semble convenable pour tous les participants et a été retenue pour la rentrée prochaine.

Panneau de la bibliothèque

La bibliothèque a reçu 2 devis pour la réalisation du panneau, le précédent étant dégradé et n’étant plus lisible. Le conseil est d’accord pour que la bibliothèque réalise cette enseigne et lui laisse le libre arbitre de son choix entre les propositions adressées à la Mairie.

DATES Prochain Conseil municipal : le 7 septembre 2015
Prochaines commissions générales : le 16 juillet et le 31 août 2015
Repas communal : le 6 septembre 2015