1er septembre 2009

En début de séance, à la demande du Maire et en accord avec lui, M. Paul Castelnau indique qu’il va demander à Mme la Sous-Préfète de bien vouloir accepter sa démission de son poste de premier adjoint, et ce compte tenu de son éloignement du village et de son manque de disponibilité. L’équipe communale le remercie du travail qu’il a accompli depuis son élection, en mars 2008. Le Conseil municipal souhaite, si cette démission est acceptée, supprimer un poste d’adjoint et faire remonter dans l’ordre du tableau les deuxième et troisième adjoints. Compte tenu de tous ces éléments, le Maire prendra ensuite les nouveaux arrêtés de délégation de fonction qui permettront de poursuivre une bonne administration de l’activité communale.

1 – CHEMIN CHANTEBISE

Dans le cadre de la procédure de déplacement et déclassement du tronçon de la VC 9 situé devant Chantebise, le Conseil municipal autorise le Maire à signer l’acte d’échange chez le Notaire chargé de ce dossier.

2 – DOTATION CANTONALE 2010

Le Conseil municipal retient les devis pour les divers travaux qui devront être réalisés en 2010 et décide de solliciter la dotation cantonale patrimoine pour l’ensemble de ces projets dont le montant HT s’élève à :
- Construction local technique : 185 905.00 €
- Electricité camping : 2 544.50 €
- Electricité boulangerie : 11 128.70 €
- Rampe accès secrétariat Mairie : 2 190.00 €
- Peinture grilles divers bâtiments : 3 399.00 €
- Barrières pont sur Vèbre (Chantebise) : 4 900.00 €
- Alarme incendie maison associations : 3 247.00 €
- Peinture huisseries Mairie et appartements : 3 273.00 €

3 – CHOIX ARCHITECTE MAITRISE D’ŒUVRE AMENAGEMENT LOCAL TECHNIQUE

Le Conseil municipal retient la proposition de Stéphanie Frobert, architecte à Saoû, pour cette mission. Il autorise le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre.

4 – COMMISSION COMMUNALE DE REFLEXION SUR L’AMENAGEMENT DU VILLAGE ET L’ELABORATION DU CAHIER DES CHARGES POUR CONSULTATION DES BUREAUX D’ETUDE.

Feront partie de cette commission les membres du Conseil municipal suivants :
Sylvie Dischert,
Anne-Flore Nohé,
Daniel Gilles,
Paul Castelnau,
Stéphane Martin,
Antonin Rossi,
Philippe Walker.
La commission sera élargie le moment venu aux habitants de la Commune qui souhaiteraient participer à cette réflexion et il est rappelé qu’un représentant du Conseil Général y participera de même (décision prise lors de la précédente séance).

5 – SOUTIEN ENGAGEMENT MAIRE AU SEIN DU COLLECTIF « 100 ELUS POUR SANS PAPIERS »

Par 10 voix pour et une voix contre, le Conseil municipal soutient l’engagement du Maire au sein du collectif « Cent élus pour Sans Papiers ». Cet engagement, que de nombreux élus drômois ont pris, consiste à soutenir et accompagner des demandes d’asile et de séjour et à être solidaire de l’action collective des associations de soutien aux Sans Papiers.

6 – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Le Conseil municipal autorise le Maire à signer la convention de partenariat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme et la Commune de Saoû pour l’intervention d’un agent chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI). Cette mission d’inspection aidera la commune dans sa démarche d’évaluation des risques pour la santé et la sécurité de son personnel.

SIVOM de Bourdeaux Dénonciation du Contrat Enfance Il est donné lecture de la délibération du 1er juillet 2009 prise par le SIVOM de Bourdeaux pour dénoncer le Contrat Enfance signé avec la CAF qui devait prendre fin au 31.12.2009. Le Conseil municipal émet un avis favorable à cette dénonciation du contrat en cours, sachant que le syndicat intégrera par avenant le Contrat Enfance Jeunesse CCVD contractualisé avec la CAF, ce qui permettra de développer des activités dans le cadre de l’intercommunalité.
- Suite au courrier adressé par le Maire à M. Hervé Mariton concernant le survol à basse altitude des avions de chasse sur la Commune, le Conseil prend connaissance de la réponse faite par M. le Ministre de la Défense qui, « ne manquera pas de nous tenir informés de la suite qui aura pu être réservée à ce dossier ».
- Mme Françoise Peneveyre remercie la Commune, au nom du conseil presbytéral de la communauté protestante du pays de Bourdeaux et de Saoû, ainsi qu’en son nom propre, pour tous les travaux réalisés au temple de Saoû, ce qui fait de cet édifice un lieu accueillant pouvant recevoir diverses manifestations cultuelles et culturelles, lui donnant ainsi sa vocation de rassemblement et de recueillement.
- Le Conseil municipal émet un avis défavorable à la nouvelle demande de skate park formulée par des enfants de Saoû. Le coût de cette installation, qui devrait être faite loin du village pour éviter les nuisances sonores, serait trop élevé. La Commune va terminer l’aménagement du terrain de foot qui est à présent stabilisé. Elle mettra de mettre en place un petit terrain de bicross, à proximité.

Prochaine réunion du Conseil municipal : Mardi 29 septembre à 20 h 30.