Le dernier Conseil :
Conseil Municipal du 15 avril 2010
1 – VOTE COMPTE ADMNISTRATIF 2009 ET BUDGET PRIMITIF 2010 DU BUDGET GENERAL ET DU BUDGET ANNEXE EAU-ASSAINISSEMENT
Budget général de la Commune
a) Vote du compte administratif de l’année 2009
Excédent de fonctionnement : 98 609.49 €
Déficit d’investissement : 53 955.39 €
Excédent global de clôture : 44 654.10 €
Programmes d’investissement réalisés en 2009 :
Solde travaux bâtiment (...)
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Les 3 précédents Conseils :
Conseil Municipal du 25 mars 2010
1 - Mission ATESAT confiée à la DDT de la Drôme pour 2010
. Le Maire indique qu’il convient de renouveler la convention qui avait été signée en 2007 pour la mission d’Assistance Technique de l’Etat (...)
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Conseil Municipal du 25 février 2010
1 - COMPLEMENT DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE ENFANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME
Le Maire expose que par délibération en date du 15/12/09, le Conseil Communautaire de (...)
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Conseil Municipal du 14 janvier 2010
1 - Mise en place IEMP
(indemnité d’exercice de missions des Préfectures) pour le personnel communal.
Le Conseil municipal décide de mettre en place l’IEMP, indemnité qui sera versée annuellement et (...)
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